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Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site de BrandNova – Literie d’exception. Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

1. Identité du vendeur

BrandNova – Literie d’exception

• Société : [Nom de la société]
• Adresse : [Adresse complète]
• E-mail : [Adresse e-mail]
• Téléphone : [Numéro de téléphone]
• Registre de Commerce (RC) : [Numéro]
• Identifiant Fiscal (IF) : [Numéro]
• ICE : [Numéro]

2. Produits

BrandNova commercialise des produits de literie, notamment :

• Matelas
• Oreillers
• Couettes
• Surmatelas

Les photographies, descriptions et caractéristiques des produits sont présentées avec le plus grand soin possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister entre les visuels et les produits livrés.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont exprimés en dirhams marocains (MAD) et incluent les taxes applicables, sauf indication contraire.

BrandNova se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes

La commande est considérée comme définitive après :

• Validation du panier par le client ;
• Acceptation du paiement ;
• Confirmation de commande envoyée par e-mail ou tout autre moyen de communication.

BrandNova se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur, de fraude présumée ou d’informations incomplètes.

5. Paiement

Les paiements peuvent être effectués selon les moyens proposés sur le site :

• Carte bancaire
• Paiement à la livraison (si disponible)
• Virement bancaire
• Tout autre moyen indiqué lors de la commande

Les transactions sont sécurisées par nos prestataires de paiement.

6. Livraison

Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la disponibilité des produits et la zone géographique.

Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la réception et de signaler toute anomalie dans les meilleurs délais.

7. Droit de rétractation et retours

Le client dispose d’un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception de sa commande pour demander un retour, sous réserve que :

• Le produit soit dans son état d’origine ;
• Le produit n’ait pas été utilisé ou endommagé ;
• L’emballage d’origine soit conservé lorsque cela est possible.

Pour des raisons d’hygiène, certains produits de literie ouverts ou utilisés peuvent ne pas être éligibles au retour, conformément à la réglementation applicable.

Les frais de retour peuvent être à la charge du client, sauf erreur ou défaut imputable à BrandNova.

8. Garantie

Les produits vendus par BrandNova bénéficient des garanties légales applicables contre les défauts de fabrication.

Toute demande de garantie devra être accompagnée d’une preuve d’achat.

9. Responsabilité

BrandNova ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus ou d’événements indépendants de sa volonté (force majeure, perturbations logistiques, etc.).

10. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site BrandNova (textes, logos, images, graphismes, vidéos et contenus) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit applicable au Royaume du Maroc.

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute procédure judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.

13. Contact

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes Conditions Générales de Vente :

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